PROPRIÉTAIRE DU SITE
ETHNIC DISTRIBUTION
RCS Bobigny 492 851 613
APE 526B
Siret 492 851 613 00017
12 rue Henry Dunant
91000 Evry
SARL au capital de 8 000 Euros
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Le site a pour objet de présenter les produits vendus par la société ETHNIC DISTRIBUTION et de proposer un service d’achat en ligne. D’autre part, le site fournit des informations sur la société ETHNIC DISTRIBUTION et ses activités. La société ETHNIC DISTRIBUTION se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis.
COPYRIGHT
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société ETHNIC DISTRIBUTION, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.
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- les articles L122-4 et L122-5 du Code de la propriété intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d'un usage privé. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle de cette œuvre, fait par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'éditeur ou les ayants droit est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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